www.osteopathe-guyot-jerome.com
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.osteopathe-guyot-jerome.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Jérôme Guyot — SIRET 40812610000051
Adresse : 14 B avenue du Général de Gaulle, 71150 Chagny, France
Téléphone : 06 60 42 28 48
Email : jerome-guyot@bbox.fr
Activité : Cabinet d'ostéopathie
Statut juridique : Nom propre
Créateur du site : BSBM Web Solution
Responsable de la publication : Jérôme Guyot
Hébergeur : BSBM Web Solution — Serveur privé
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Jérôme Guyot ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Le site ne collecte aucune donnée personnelle. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), aucune information personnelle n'est conservée ou transmise à des tiers.
Ce site n'utilise aucun cookie. Aucune donnée de navigation n'est collectée ni exploitée à des fins publicitaires ou analytiques.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Chalon-sur-Saône.
— Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
— Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
— Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Règlement (UE) 2016/679
